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Marques déposées par DOMENACH YVES
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LA ROUTE BLEUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROUTE BLEUE
DOMENACH YVES

Numéro de dépôt :
96657116
Date de dépôt :
18/12/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2006

Présentation de la marque LA ROUTE BLEUE

Déposée le 18 décembre 1996 par DOMENACH YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA ROUTE BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.

Le déposant est DOMENACH YVES, domicilié(e) 2645 Route du Saillet BP 135, 74120 Megève - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVES DOMENACH - France.

La marque LA ROUTE BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROUTE BLEUE est expirée depuis le 18 décembre 2006.


DOMENACH YVES - 2645 Route du Saillet BP 135, 74120 Megève - France


YVES DOMENACH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

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