Déposée le 25 janvier 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMELIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DOMELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMELIA domicilié(e) ZA CONFORTLAND 6 - 35520 - MELESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 272 263 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMELIA domicilié(e) Confortland 6 - 35520 - MELESSE - France.
La marque DOMELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724204.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMELIA est expirée depuis le 25 janvier 2021.
SARL DOMELIA, SARL - ZA CONFORTLAND 6 - 35520 - MELESSE - France - SIREN 379272263
DOMELIA - Confortland 6 - 35520 - MELESSE - France
Renouvellement sans limitation le 15 février 2001 n°2192995 - Publication au BOPI 2001-02-15
Inscription le 4 avril 2001 - Demande de relevé de déchéance n°319789 - Publication au BOPI 2001-04-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-31
Inscription le 23 mai 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°324075 - Publication au BOPI 2001-05-23
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2011 n°2461617 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-01-31
Conception de placards de rangements et d'aménagement intérieurs. Placards
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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