Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 DOMELEC
/
DOMELEC DOMOTIQUE ELECTRICITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMELEC DOMOTIQUE ELECTRICITE
association DOMELEC (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
92412288
Date de dépôt :
15/01/1992
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
15/01/2002

Présentation de la marque DOMELEC DOMOTIQUE ELECTRICITE

Déposée le 15 janvier 1992 par l'association loi 1901 DOMELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « DOMELEC DOMOTIQUE ELECTRICITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 DOMELEC domicilié(e) SIEGE, Rue du Mas de Bringaud, 34000 MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMELEC Association loi 1901 - France.

La marque DOMELEC DOMOTIQUE ELECTRICITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMELEC DOMOTIQUE ELECTRICITE est expirée depuis le 15 janvier 2002.

DOMELEC a également déposé les autres marques suivantes : DOMITEL , DOMELEC


association DOMELEC (Association Loi 1901) - SIEGE, Rue du Mas de Bringaud, 34000 MONTPELLIER - France


DOMELEC Association loi 1901 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Publicité et affaires administratives, commerciales et publicitaires. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).