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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMECQ WINES ESPANA
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MARQUES DE ARIENZO
Marque expirée - Marque en non vigueur

MARQUES DE ARIENZO
DOMECQ WINES ESPANA, S.A. Société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
97689855
Date de dépôt :
31/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2017

Présentation de la marque MARQUES DE ARIENZO

Déposée le 31 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) DOMECQ WINES ESPANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARQUES DE ARIENZO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMECQ WINES ESPANA domicilié(e) Edificio Igara II, Camino de Portuetxe 35 A,20018 SAN SEBASTIAN,ESPAGNE (dossier no 2346856) - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERNOD RICARD EUROPE Direction Juridique – Propriété Intellectuelle domicilié(e) 2 rue de Solférino,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2346856) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARQUES DE ARIENZO est expirée depuis le 31 juillet 2017.

DOMECQ WINES ESPANA a également déposé les autres marques suivantes : CASTILLO LA PLATA


DOMECQ WINES ESPANA, S.A. Société de droit espagnol - Edificio Igara II, Camino de Portuetxe 35 A,20018 SAN SEBASTIAN,ESPAGNE (dossier no 2346856) - Espagne


PERNOD RICARD EUROPE Direction Juridique – Propriété Intellectuelle - 2 rue de Solférino,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2346856) - 75340 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-44

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2007 n°2346856 - Publication au BOPI 2007-07-16

Inscription le 16 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°413757 - Publication au BOPI 2005-06-16

Inscription le 1 octobre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°461456 - Publication au BOPI 2007-10-01

Inscription le 24 octobre 2005 - Changement de dénomination n°421130 - Publication au BOPI 2005-10-24

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498387 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Inscription le 13 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527536 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-13

Inscription le 14 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588640 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.