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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMECA
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Caspar SIGNE VOTRE EXTÉRIEUR store • fermeture • pergola • mobilier de jardin
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Caspar SIGNE VOTRE EXTÉRIEUR store • fermeture • pergola • mobilier de jardin
DOMECA, SAS

Numéro de dépôt :
3986253
Date de dépôt :
27/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2023
Caspar SIGNE VOTRE EXTÉRIEUR store • fermeture • pergola • mobilier de jardin de DOMECA

Présentation de la marque Caspar SIGNE VOTRE EXTÉRIEUR store • fermeture • pergola • mobilier de jardin

Déposée le 27 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Caspar SIGNE VOTRE EXTÉRIEUR store • fermeture • pergola • mobilier de jardin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMECA domicilié(e) 1 place de la gare - 67120 - DUPPIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 255 114 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMECA, M. CASPAR DENIS domicilié(e) domeca caspar, 1 place de la gare - 67120 - DUPPIGHEIM - France.

La marque Caspar SIGNE VOTRE EXTÉRIEUR store • fermeture • pergola • mobilier de jardin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986253.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 18 19 22 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Caspar SIGNE VOTRE EXTÉRIEUR store • fermeture • pergola • mobilier de jardin est expirée depuis le 27 février 2023.


DOMECA, SAS - 1 place de la gare - 67120 - DUPPIGHEIM - France - SIREN 409255114


DOMECA, M. CASPAR DENIS - domeca caspar, 1 place de la gare - 67120 - DUPPIGHEIM - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;

Parapluies, parasols et cannes ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; services d'isolation (construction).