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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOME SOLAR
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SYSTEME HELIOS R
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SYSTEME HELIOS R
DOME SOLAR, SAS

Numéro de dépôt :
3651594
Date de dépôt :
18/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2029
SYSTEME HELIOS R de DOME SOLAR

Présentation de la marque SYSTEME HELIOS R

Déposée le 18 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOME SOLAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYSTEME HELIOS R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-26 du 26 juin 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOME SOLAR domicilié(e) 3 rue Marie Anderson - 44400 - REZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 182 309 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dome Solar, M. KALIFA CHARLES-ERIC domicilié(e) chez DOME SOLAR, 3 rue Marie Anderson - 44400 - REZE - France.

La marque SYSTEME HELIOS R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3651594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYSTEME HELIOS R arrivera à expiration en date du 18 mai 2029.

DOME SOLAR a également déposé les autres marques suivantes : SOLAR SERVICES , EB-SOLAR , ISO-SOLAR , SOL-SOLAR , DOMESTYL , RB-SOLAR , SYSTEME HELIOS FS , FIBRO-SOLAR , ROOF-SOLAR , OVER-SOLAR


DOME SOLAR, SAS - 3 rue Marie Anderson - 44400 - REZE - France - SIREN 509182309


Dome Solar, M. KALIFA CHARLES-ERIC - chez DOME SOLAR, 3 rue Marie Anderson - 44400 - REZE - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Inscription le 30 décembre 2009 - Retrait partiel n°512904 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-30

Inscription le 8 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659088 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-08

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2019 n°2719259 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-26

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; Cellules photovoltaiques ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ; Cellules photovoltaiques ;

Conseil en matière d'installation de panneaux photovoltaiques. Mise en oeuvre de panneaux photovoltaiques (service d'installation).