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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOME SOLAR
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OVER-SOLAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OVER-SOLAR
DOME SOLAR, SAS

Numéro de dépôt :
4040763
Date de dépôt :
18/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2023
OVER-SOLAR de DOME SOLAR

Présentation de la marque OVER-SOLAR

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOME SOLAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OVER-SOLAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOME SOLAR domicilié(e) ZA LA FORET, 7 ROUTE DE LA FORET - 44830 - BOUAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 182 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOME SOLAR, Mlle VIRGINIE BOURC domicilié(e) ZA LA FORET, 7 ROUTE DE LA FORET - 44830 - BOUAYE - France.

La marque OVER-SOLAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OVER-SOLAR est expirée depuis le 18 octobre 2023.

DOME SOLAR a également déposé les autres marques suivantes : SOLAR SERVICES , EB-SOLAR , ISO-SOLAR , SOL-SOLAR , DOMESTYL , RB-SOLAR , SYSTEME HELIOS R , SYSTEME HELIOS FS , FIBRO-SOLAR , ROOF-SOLAR


DOME SOLAR, SAS - ZA LA FORET, 7 ROUTE DE LA FORET - 44830 - BOUAYE - France - SIREN 509182309


DOME SOLAR, Mlle VIRGINIE BOURC - ZA LA FORET, 7 ROUTE DE LA FORET - 44830 - BOUAYE - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction.