Marque renouvelée - Marque en vigueur

kogys photovoltaïque
DOME SOLAR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3740097
Date de dépôt :
21/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
21/05/2030
kogys photovoltaïque de DOME SOLAR

Présentation de la marque kogys photovoltaïque

Déposée le 21 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOME SOLAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « kogys photovoltaïque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOME SOLAR domicilié(e) 3 rue Marie Anderson, 44400 REZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 182 309 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, M. MAURISSET Philippe domicilié(e) 35 rue Lancefoc, 31000 TOULOUSE - France.

La marque kogys photovoltaïque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque kogys photovoltaïque arrivera à expiration en date du 21 mai 2030.

DOME SOLAR a également déposé les autres marques suivantes : SOLAR SERVICES , EB-SOLAR , ISO-SOLAR , SOL-SOLAR , DOMESTYL , RB-SOLAR , SYSTEME HELIOS R , SYSTEME HELIOS FS , FIBRO-SOLAR , ROOF-SOLAR


DOME SOLAR, Société par actions simplifiée - 3 rue Marie Anderson, 44400 REZE - France - SIREN 509182309


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, M. MAURISSET Philippe - 35 rue Lancefoc, 31000 TOULOUSE - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Errata de la publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement avec modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Inscription le 12 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754156 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-12

Inscription le 10 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°753913 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-10

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2020 n°2749761 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-06-03

Matériaux de construction métalliques ; châssis métalliques (construction) ; armatures métalliques pour la construction ; armatures métalliques pour conduites ; conduites d'eau métalliques ; conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation ; conduits métalliques de chauffage central ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; conteneurs métalliques ; coffres métalliques ; couvertures de toits métalliques ; tuyauteries métalliques ; tuyaux de descente métalliques ; tuyaux d'embranchement métalliques ; ferrures pour la construction ; panneaux pour la construction métalliques ; palettes de transport métalliques ; revêtements métalliques (construction) ; armatures et châssis métalliques (construction) permettant la pose ou l'intégration de modules solaires et photovoltaïques.

Cellules photovoltaïques ; modules (cellules) photovoltaïques ; panneaux (cellules) solaires et photovoltaïques destinés à la production d'électricité ; appareils et instruments électriques et électroniques permettant la transformation du rayonnement solaire en énergie ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, la surveillance, le contrôle ou la commande de l'énergie électrique solaire ou thermique ; piles solaires ; accumulateurs électriques et appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; batteries électriques ; relais électriques ; transformateurs électriques ; condensateurs électriques ; convertisseurs électriques, à savoir onduleurs ; appareils électriques de contrôle de chaleur et de chaudières ; appareils électriques de surveillance de la consommation d'énergie ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), électriques, électroniques, optiques, de mesurage, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, la surveillance, le contrôle ou la commande de courant électrique et de l'énergie électrique ; équipements pour le traitement de l'information ; logiciels ; périphériques d'ordinateurs ; installations et appareils électriques ou électroniques visant à réguler la température.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de climatisation ; chaudières de chauffage ; poêles (appareils de chauffage) ; appareils et installations de chauffage solaire ; pompes à chaleur et installations de chauffage par pompes à chaleur ; chauffe-eau solaire ; appareils et installation de chauffage par géothermie ; groupes thermodynamiques individuels (appareils de chauffage) ; collecteurs solaires (chauffage) ; panneaux rayonnants pour le chauffage ; échangeurs thermiques ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; appareils et installations pour l'approvisionnement, la purification, le traitement, le refroidissement de l'eau ou de l'air ; ballons d'eau chaude (installations pour le chauffage) ; pompes et filtres à récupération d'eau de pluie ; pompes à chaleur ; panneaux solaires destinés à la production de chauffage ; capteurs solaires thermiques (chauffage) ; installations de conditionnement d'air ; économiseurs de combustibles ; installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau.

Information en matière de construction ; installation, maintenance et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, d'appareils de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur ; installation, maintenance et réparation d'appareils de production d'électricité et d'énergie photovoltaïque ou solaire ; information et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, d'appareils de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur ; information et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils de production d'électricité et d'énergie photovoltaïque ou solaire ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; réparation, entretien et maintenance d'installations électriques, d'installations de stockage d'énergie, d'installations énergétiques ; services de conseils et d'informations en matière d'installations énergétiques ; construction, installation, réparation, maintenance d'appareils et d'installations de production d'énergies dans le domaine de l'énergie renouvelable ; services de conseils et d'informations dans le domaine de l'énergie renouvelable.

Production d'énergie ; production d'énergies renouvelables ; information en matière de production d'énergie ; transformation des combustibles pour la production d'énergie ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie et d'électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur et d'eau.

Etudes de projets techniques, établissements de plans (construction), expertises (travaux d'ingénieurs) et travaux d'ingénieurs dans le domaine des énergies renouvelables ; études de projets techniques, établissements de plans (construction), expertises (travaux d'ingénieurs) et travaux d'ingénieurs dans le domaine des cellules photovoltaïques et des panneaux solaires ; conseils en matière de construction et d'économie d'énergie ; établissement de plans de constructions ; levés de terrain ; conception (travaux d'ingénieurs) d'installations de production d'énergies renouvelables ; conseils rendus par des ingénieurs en matière de conception et de construction d'installations de production d'énergies renouvelables ; diagnostics énergétiques ; contrôle de qualité en matière d'installations énergétiques ; recherches dans le domaine de l'énergie, des économies d'énergies, du développement d'énergies renouvelables ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine énergétique, des économies d'énergies et du développement d'énergies renouvelables ; conseils en matière d'économie d'énergie.