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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOME SOLAR
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ITAL-SOLAR
Marque expirée - Marque en non vigueur

ITAL-SOLAR
DOME SOLAR, SAS

Numéro de dépôt :
3716308
Date de dépôt :
25/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2020
ITAL-SOLAR de DOME SOLAR

Présentation de la marque ITAL-SOLAR

Déposée par voie électronique le 25 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOME SOLAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ITAL-SOLAR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOME SOLAR domicilié(e) 9 BIS CHEMIN DES CHAMPS - 44340 - BOUGUENAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 182 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOME SOLAR domicilié(e) 9 BIS CHEMIN DES CHAMPS - 44340 - BOUGUENAIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITAL-SOLAR est expirée depuis le 25 février 2020.

DOME SOLAR a également déposé les autres marques suivantes : SOLAR SERVICES , EB-SOLAR , ISO-SOLAR , SOL-SOLAR , DOMESTYL , RB-SOLAR , SYSTEME HELIOS R , SYSTEME HELIOS FS , FIBRO-SOLAR , ROOF-SOLAR


DOME SOLAR, SAS - 9 BIS CHEMIN DES CHAMPS - 44340 - BOUGUENAIS - France - SIREN 509182309


DOME SOLAR - 9 BIS CHEMIN DES CHAMPS - 44340 - BOUGUENAIS - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; Constructions métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; Constructions non métalliques ; ciment ;

Informations en matière de construction ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction).