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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Dome Solar
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DOME SOLAR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOME SOLAR
Dome Solar, SAS

Numéro de dépôt :
3620218
Date de dépôt :
29/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2028
DOME SOLAR de Dome Solar

Présentation de la marque DOME SOLAR

Déposée le 29 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Dome Solar auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOME SOLAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-06 du 6 février 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Dome Solar domicilié(e) chez DOME SOLAR, 3 rue Marie Anderson - 44400 - REZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 182 309 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dome Solar, M. KALIFA CHARLES-ERIC domicilié(e) chez DOME SOLAR, 3 rue Marie Anderson - 44400 - REZE - France.

La marque DOME SOLAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3620218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 35 36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOME SOLAR arrivera à expiration en date du 29 décembre 2028.

Dome Solar a également déposé les autres marques suivantes : SOLAR SERVICES , EB-SOLAR , ISO-SOLAR , SOL-SOLAR , DOMESTYL , RB-SOLAR , SYSTEME HELIOS R , SYSTEME HELIOS FS , FIBRO-SOLAR , ROOF-SOLAR


Dome Solar, SAS - chez DOME SOLAR, 3 rue Marie Anderson - 44400 - REZE - France - SIREN 509182309


Dome Solar, M. KALIFA CHARLES-ERIC - chez DOME SOLAR, 3 rue Marie Anderson - 44400 - REZE - France


Publication - Publication le 6 févr. 2009 au BOPI 2009-06

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2019 n°2718045 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-06-14

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; La production d'énergie électrique tels que les panneaux photovoltaïques, éoliennes, énergie hydraulique, thermique, solaire, biomasse et crédit carbonne ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Affaires financières ; affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; constitution ou investissement de capitaux ; placement de fonds.