PERAIL DES CABASSES
Présentation de la marque PERAIL DES CABASSES
Déposée le 13 juin 1991 par monsieur DOMBRE Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MILLAU), la marque française « PERAIL DES CABASSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PERAIL DES CABASSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759742.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERAIL DES CABASSES est expirée depuis le 13 juin 2011.
DOMBRE Jean-François a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2001 n°2199794 - Publication au BOPI 2001-06-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-12