LES CABASSES
Présentation de la marque LES CABASSES
Déposée le 13 juin 1991 par DOMBRE Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MILLAU), la marque française « LES CABASSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES CABASSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES CABASSES est expirée depuis le 13 juin 2021.
DOMBRE Jean-François a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2001 n°2199795 - Publication au BOPI 2001-06-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49
Inscription le 17 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°180527 - Publication au BOPI 1995-01-17
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2011 n°2471502 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-05-25