DÉLICE DES CABASSES
Présentation de la marque DÉLICE DES CABASSES
Déposée le 20 juillet 2006 par DOMBRE Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MILLAU), la marque française « DÉLICE DES CABASSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-35 du 1 septembre 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DÉLICE DES CABASSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3442742.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DÉLICE DES CABASSES arrivera à expiration en date du 20 juillet 2026.
DOMBRE Jean-François a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-08
Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2016 n°2623566 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-07-11