Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIV O DOUCE La source aux poissons
SAS Dombes Poissons Transformation
Dominique Lefranc

Numéro de dépôt :
3329492
Date de dépôt :
14/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/12/2014
VIV O DOUCE La source aux poissons de Dombes Poissons Transformation

Présentation de la marque VIV O DOUCE La source aux poissons

Déposée le 14 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Dombes Poissons Transformation et Dominique Lefranc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « VIV O DOUCE La source aux poissons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-03 du 21 janvier 2005.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) Dombes Poissons Transformation - France et Dominique Lefranc domicilié(e) ZAC de la Tuilerie,01330 VILLARS LES DOMBES - 01330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Dombes Poissons Transformation Dominique Lefranc domicilié(e) ZAC de la tuilerie,01330 VILLARS LES DOMBES - 01330 - France.

La marque VIV O DOUCE La source aux poissons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329492.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIV O DOUCE La source aux poissons est expirée depuis le 14 décembre 2014.


SAS Dombes Poissons Transformation - France

Dominique Lefranc - ZAC de la Tuilerie,01330 VILLARS LES DOMBES - 01330 - France


SAS Dombes Poissons Transformation Dominique Lefranc - ZAC de la tuilerie,01330 VILLARS LES DOMBES - 01330 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03

Poissons (eau douce et mer)non vivants. Transport. Emballage et entreposage de marchandises. Services de restauration. Services de traiteurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.