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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMBES INNOVATIONS CUISINE
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APERICARPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APERICARPE
DOMBES INNOVATIONS CUISINE Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1427478
Date de dépôt :
02/12/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/1993

Présentation de la marque APERICARPE

Déposée le 2 décembre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMBES INNOVATIONS CUISINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « APERICARPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMBES INNOVATIONS CUISINE domicilié(e) La Ferme du Grand Lyvet, 01330 LE PLAMTAY.(FRANCE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque APERICARPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1427478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APERICARPE est expirée depuis le 2 décembre 1993.


DOMBES INNOVATIONS CUISINE Société à responsabilité limitée - La Ferme du Grand Lyvet, 01330 LE PLAMTAY.(FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08

Poisson, extraits de poisson, charcuterie de poissons. Salaisons, plats cuisinés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.