Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Domaxis d'Habitations à Loyer Modéré
/
DOOMAG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOOMAG
Domaxis Société Anonyme d'Habitations à Loyer Modéré, SA

Numéro de dépôt :
3976653
Date de dépôt :
15/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/01/2023
DOOMAG de Domaxis d\'Habitations à Loyer Modéré

Présentation de la marque DOOMAG

Déposée le 15 janvier 2013 par la Société Anonyme (SA) Domaxis d'Habitations à Loyer Modéré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOOMAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Domaxis d'Habitations à Loyer Modéré domicilié(e) 44 rue Saint Charles - 75726 - PARIS cedex 15 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaxis Société Anonyme d'Habitations à Loyer Modéré, M. de Nijs Philippe domicilié(e) 44 rue Saint Charles - 75726 - PARIS cedex 15 - France.

La marque DOOMAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976653.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOOMAG est expirée depuis le 15 janvier 2023.


Domaxis Société Anonyme d'Habitations à Loyer Modéré, SA - 44 rue Saint Charles - 75726 - PARIS cedex 15 - France


Domaxis Société Anonyme d'Habitations à Loyer Modéré, M. de Nijs Philippe - 44 rue Saint Charles - 75726 - PARIS cedex 15 - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Inscription le 29 octobre 2013 - Rejet partiel n°611690 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-29

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Journaux ;

Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ;

Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.