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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAXESS FERMETURES
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ActiLyS Fenêtres PVC – Volets Roulants
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ActiLyS Fenêtres PVC – Volets Roulants
DOMAXESS FERMETURES, SARL

Numéro de dépôt :
3723704
Date de dépôt :
22/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2020
ActiLyS Fenêtres PVC – Volets Roulants de DOMAXESS FERMETURES

Présentation de la marque ActiLyS Fenêtres PVC – Volets Roulants

Déposée le 22 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAXESS FERMETURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ActiLyS Fenêtres PVC – Volets Roulants » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAXESS FERMETURES domicilié(e) 37, avenue Jean Moulin - 69720 - ST LAURENT DE MURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 872 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAXESS FERMETURES domicilié(e) 37, avenue Jean Moulin RN 6 - 69720 - ST LAURENT DE MURE - France.

La marque ActiLyS Fenêtres PVC – Volets Roulants a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723704.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 24 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ActiLyS Fenêtres PVC – Volets Roulants est expirée depuis le 22 mars 2020.


DOMAXESS FERMETURES, SARL - 37, avenue Jean Moulin - 69720 - ST LAURENT DE MURE - France - SIREN 453872467


DOMAXESS FERMETURES - 37, avenue Jean Moulin RN 6 - 69720 - ST LAURENT DE MURE - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement avec modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

– stores d'interieur métalliques. – stores d'exterieur métalliques. – volets roulants métalliques. – menuiseries aluminium. – menuiserie polyvinyl de chlorate (PVC). – vitrages. – volets roulants non métalliques. – stores non métalliques. – stores en matière textile. – polycarbonates et panneaux sandwich. – services d'installation et de réparation de stores d'intérieur métalliques, de stores d'extérieurs métalliques, de volets roulants métalliques, de menuiseries aluminium, de menuiseries PVC, de vitrages, de volets roulants non métalliques, de stores non métalliques, de stores en matière textile, de polycarbonates et panneaux sandwichs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.