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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAXEL ACHATS & SERVICES
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TENOR LINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TENOR LINE
DOMAXEL ACHATS & SERVICES SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96656661
Date de dépôt :
17/12/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/12/2006

Présentation de la marque TENOR LINE

Déposée le 17 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) DOMAXEL ACHATS & SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TENOR LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAXEL ACHATS & SERVICES domicilié(e) Zone Industrielle, 60600 BREUIL LE SEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 922 490 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque TENOR LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TENOR LINE est expirée depuis le 17 décembre 2006.

DOMAXEL ACHATS & SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : FIRSTOOL , DISTRIMEPA , BRICO CONFORT , LES OUTILS ORANGE , ÇA TOMBE BIEN , GRAND AIR , (Marque figurative) , DOM'PRO , Weldom , L'A.B.C.D DE LA MAISON


DOMAXEL ACHATS & SERVICES SA Société Anonyme - Zone Industrielle, 60600 BREUIL LE SEC - France - SIREN 390922490


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Machine-outils et outils tenus à la main actionnés mécaniquement ou par alimentation électrique. Outils et instruments à main entraînés manuellement pour le bricolage

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).