Déposée le 4 mars 2004 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) DOMATIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CARNETS DE CUISINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-15 du 9 avril 2004.
Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) DOMATIC domicilié(e) 233, Rue de Charenton,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 652 876 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA CONSEIL domicilié(e) 3, RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque CARNETS DE CUISINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GIE DOMATIC, Groupement d'intérêt économique - 233, Rue de Charenton,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 348652876
APPLIMA CONSEIL - 3, RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32
Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15
Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; almanachs ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; calendriers ; carnets ; catalogues ; bandes et matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; couvertures (papeterie) ; enseignes en papier ou en carton ; étiquettes non en tissu ; étoffes pour reliure ; feuilles et fiches (papeterie) ; images ; impressions ; imprimés ; produits de l'imprimerie ; journaux ; linge de table (en papier) ; livres ; marques pour livres ; serre-livres ; livrets ; manuels ; nappes en papier ; périodiques ; photographies ; prospectus ; publications ; répertoires ; représentations et reproductions graphiques ; revues (périodiques) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets films et feuilles ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; serviettes et sets de table en papier. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses à l'exception des pinceaux ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage : instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir boîtes en verre, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), tasses non en métaux précieux, cafetières non électriques non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, bouilloires non électriques, chopes à bières, assiettes non en métaux précieux, soupières non en métaux précieux, gobelets non en métaux précieux ; brocs ; bocaux ; bols ; bougeoirs non en métaux précieux ; boîtes pour produits alimentaires ; porte-couteaux pour la table ; planche à découper pour la cuisine ; poêle à frire ; gants de ménage ; moules à glaçons ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; vases non en métaux précieux.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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