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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) DOMATIC Groupement d'intérêts Economique
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VITRO-CERAMIC
Marque expirée - Marque en non vigueur

VITRO-CERAMIC
GIE DOMATIC Groupement d'intérêts Economique

Numéro de dépôt :
96630790
Date de dépôt :
18/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2016

Présentation de la marque VITRO-CERAMIC

Déposée le 18 juin 1996 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) DOMATIC Groupement d'intérêts Economique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITRO-CERAMIC »

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) DOMATIC Groupement d'intérêts Economique domicilié(e) 233 rue de Charenton,75012 PARIS (dossier no 2329730) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 1TI COM .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIE DOMATIC domicilié(e) 233 Rue de Charenton,75012 PARIS (dossier no 2329730) - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VITRO-CERAMIC est expirée depuis le 18 juin 2016.


GIE DOMATIC Groupement d'intérêts Economique - 233 rue de Charenton,75012 PARIS (dossier no 2329730) - 75012 - France - SIREN 3481TICOM


GIE DOMATIC - 233 Rue de Charenton,75012 PARIS (dossier no 2329730) - 75012 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-03

Inscription le 29 avril 2003 - Rejet partiel n°369790 - Publication au BOPI 2003-04-29

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2006 n°2329730 - Publication au BOPI 2006-12-19

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut.