Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MÉNASTYL MET TOUTE LA FRANCE À TABLE ! Ménastyl met toute la France à table !
DOMATIC (G.I.E.)

Numéro de dépôt :
3186717
Date de dépôt :
30/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2012
MÉNASTYL MET TOUTE LA FRANCE À TABLE ! Ménastyl met toute la France à table ! de DOMATIC (G.I.E

Présentation de la marque MÉNASTYL MET TOUTE LA FRANCE À TABLE ! Ménastyl met toute la France à table !

Déposée le 30 septembre 2002 par la société DOMATIC (G.I.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MÉNASTYL MET TOUTE LA FRANCE À TABLE ! Ménastyl met toute la France à table ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est la société DOMATIC (G.I.E domicilié(e) 233, RUE DE CHARENTON,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 652 876 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURO RSCG PAROLE DE MARQUE TECHNO domicilié(e) PARC DES PRÉS 2 10, ALLÉE LAVOISIER,59650 VILLENEUVE D'ASCQ - 59650 - France.

La marque MÉNASTYL MET TOUTE LA FRANCE À TABLE ! Ménastyl met toute la France à table ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MÉNASTYL MET TOUTE LA FRANCE À TABLE ! Ménastyl met toute la France à table ! est expirée depuis le 30 septembre 2012.


DOMATIC (G.I.E.) - 233, RUE DE CHARENTON,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 348652876


EURO RSCG PAROLE DE MARQUE TECHNO - PARC DES PRÉS 2 10, ALLÉE LAVOISIER,59650 VILLENEUVE D'ASCQ - 59650 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Coutellerie, fourchettes et cuillers. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) . Verrerie, porcelaine et faïence, non comprises dans d'autres classes, à savoir : assiettes, beurriers, bocaux, bouteilles, brûle-parfums, cafetières non électriques, carafes, chandeliers, chopes à bière, cloches à beurre, cloches à fromage, cocottes pour cuire à l'étuvée non électriques, coquetiers, coupes à fruits, porte-couteaux pour la table, couvercles de plats, couvercles de pots, cruches, cruchons, porte-cure-dents, écuelles, faïence, flacons, seaux à glace, gobelets, huiliers, mélangeurs manuels (shakers) , moules de cuisine, opalines, plats, poélons, pots, pots à fleurs, poudriers, presse-fruits non électriques à usage ménager, récipients à boire, saladiers, salières, soupières, statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, sucriers, tasses, boîtes à thé, services à thé, théières, vaisselle, vaporisateurs à parfums, verres (récipients) .

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.