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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMATIA
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DOMATIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMATIA
DOMATIA (S.A.)

Numéro de dépôt :
3030787
Date de dépôt :
22/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2010
DOMATIA de DOMATIA

Présentation de la marque DOMATIA

Déposée le 22 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) DOMATIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMATIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-27 du 7 juillet 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMATIA domicilié(e) 165, route de Bezons, Z.I. Les Amandiers, 78420 CARRIERES-s/-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMATIA S.A. - France.

La marque DOMATIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3030787.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMATIA est expirée depuis le 22 mai 2010.


DOMATIA (S.A.) - 165, route de Bezons, Z.I. Les Amandiers, 78420 CARRIERES-s/-SEINE - France


DOMATIA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-44

Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27

Papiers peints. Revêtements muraux. Tissus d'ameublement. Carreaux de verre décoratifs à coller sur les murs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.