Déposée le 5 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMATEAM SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « DOMATEAM »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMATEAM SYSTEMS domicilié(e) 909 avenue des Platanes,34970 LATTES - 34970 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 198 799 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) 20 rue Louis Chirpaz, BP 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOMATEAM SYSTEMS Société par Actions Simplifiée - 909 avenue des Platanes,34970 LATTES - 34970 - France - SIREN 478198799
Cabinet Laurent & Charras - 20 rue Louis Chirpaz, BP 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-10
Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45
Métaux communs et leurs alliages, y compris métaux communs à l'état brut et mi-ouvré et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, matériaux de construction laminés et moulés, constructions métalliques transportables, serrurerie métallique (non électrique), quincaillerie métallique, tuyaux et tubes métalliques, portes et fenêtres, y compris lucarnes, lanterneaux, fenêtres de cave, fenêtres pivotantes, fenêtres treillagées, fenêtres à bascule ; toits, toits vitrés, lucarnes verticales, terrasses de toit, châssis à noues, éléments de construction prêts à monter, y compris éléments de construction prêts à monter pour la fabrication de toits et sous forme de fenêtres, portes, portails, noues, châssis de fenêtres, sections de fenêtres et charpentes de toit ; tuiles, gouttières, appuis de fenêtres, serrures non électriques, matériel de construction, soupapes de ventilation et de fumée (autres que parties de machines) (métalliques), matériaux de revêtement pour fenêtres, y compris dormants et profilés, parties constitutives de fenêtres, stores vénitiens, stores à enroulement, volets, volets à enroulement, jalousies, jalousies à enroulement, boîtiers de stores à enroulement et tentes, stores à enroulement, volets et volets à enroulement, panneaux et matériaux de revêtement de murs, contrepoids et galets pour châssis et fenêtres coulissants ; tous les produits précités étant métalliques ou fabriqués avec du métal.
Dispositifs de commande de stores vénitiens.
Appareils de climatisation, d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, d'évacuation de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations d'humidification et/ou déshumidification ; installations de climatisation et de ventilation, machines de fumigation ; machines de refroidissement ; appareils pour la filtration et la purification de l'air ; installations de protection contre le gaz ; installations de réchauffement et de chauffage ; machines de réfrigération ; appareils à eau chaude ; installations d'évaporation ; installations de condensation de l'eau ; installations de déshumidification ; installations de séchage ; échangeurs thermiques ; thermoplongeurs ; soupapes de régulation de l'arrivée d'air, appareils à eau utilisés dans des humidificateurs ; chambres de pulvérisation et appareils d'épuration de l'air utilisés dans des installations et appareils de climatisation ; ventilateurs ; appareils et installations pour le refroidissement de l'air ; régénération de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air et la fumigation ; installations ; ventilateurs et appareils de soufflerie et d'évacuation de l'air.
Fenêtres, y compris lucarnes et lanterneaux, fenêtres en matériaux synthétiques ou plastiques, cadres, châssis et sections de fenêtres, y compris châssis de fenêtres en matériaux synthétiques ou plastiques ; portes, lucarnes verticales, terrasses de toit, toits, toits vitrés, superstructures en verre, tuiles, gouttières, carreaux de fenêtres, y compris carreaux de fenêtres pour toits, soupapes de ventilation et de fumée pour la construction (autres que parties de machines (métalliques) ; châssis à noues, matériaux de revêtement pour fenêtres, y compris dormants et profilés ; verre, y compris verre isolant et vitres, panneaux de verre multicouche, y compris panneaux à double vitrage, feutre imprégné, panneaux et revêtements de murs en bois, succédanés du bois, matériaux synthétiques ou plastiques ; jalousies, jalousies à enroulement, volets, volets à enroulement ; volets en bois ou en matériaux synthétiques, éléments prêts à monter pour la fabrication de toits en bois, en verre ou en matériaux synthétiques ou plastiques, éléments prêts à monter pour la fabrication de revêtements, panneaux et constructions de toiture en bois et en matériaux synthétiques ou plastiques, matériaux de construction principalement en céramique pour la construction de murs, sols, plafonds, toits et façades, dalles de béton, seuils de béton, poutres de béton, éléments prêts à monter pour la fabrication de plafonds en béton, toitures en béton, chapes en béton, portes en béton, portails en béton, tuiles en béton, blocs en béton, tubes et conduites en béton, poteaux en béton, pieux en béton, coffrages en béton, corniches en béton, briques en béton, châssis en béton, éléments prêts à monter pour la fabrication de murs et panneaux en béton, supports en béton, poutres en béton, canaux d'écoulement en béton, escaliers en béton, soupapes en béton, poutres de jonction en béton, petits bois en béton, fenêtres en béton, appuis de fenêtres en béton, éléments prêts à monter pour la fabrication de fondations en béton, colonnes en béton et pannes en béton.
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