DOMACTIV DOMATEAM AUD, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Présentation de la marque DOMACTIV
Déposée le 16 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) DOMATEAM AUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMACTIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-25 du 20 juin 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMATEAM AUD domicilié(e) 909 Avenue des Platanes,34970 Lattes - 34970 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 231 020 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque DOMACTIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMACTIV est expirée depuis le 16 mai 2013.
DOMATEAM AUD, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 909 Avenue des Platanes,34970 Lattes - 34970 - France - SIREN 395231020
INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-43
Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25
Métaux communs et leurs alliages ; alliages d'acier ; billes et boules d'acier ; constructions en acier ; mâts en acier ; stores en acier ; tubes d'acier ; tuyaux d'acier ; protection d'arbres métalliques ; armatures de portes métalliques ; arrêts de fenêtres métalliques ; arrêts de portes métalliques ; barreaux de grilles métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ; matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non-électriques, cadenas ; cadres de portes métalliques ; cerceaux métalliques ; arceaux métalliques ; chaînes métalliques ; charnières métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; châssis de portes métalliques ; clefs ; cloisons métalliques ; clôtures métalliques ; ferme-porte ; ferrures de fenêtres ; ferrures de portes ; garnitures de portes métalliques ; garnitures de fenêtres métalliques ; grilles métalliques ; lattes métalliques ; loquets métalliques ; marchepieds métalliques ; panneaux de signalisation, ni lumineux, ni mécaniques ; panneaux pour la construction métallique ; pênes de serrures ; plaques tournantes ; portails métalliques ; portes mécaniques ; armatures de portes métalliques ; arrêts de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; dispositifs non-électriques pour l'ouverture des portes métalliques ; ferrures de portes ; galets de portes ; garnitures de portes métalliques ; marteaux de portes ; panneaux de portes métalliques ; poignée de portes en métal ; verrous de portes ; poteaux métalliques ; poulies métalliques ; revêtements métalliques ; rivets métalliques ; glissières métalliques ; bornes métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques, signalisation métallique ; sonnettes mécaniques ; stores métalliques ; targettes ; tuyaux métalliques, tubes métalliques ; volets métalliques ; coffres-forts, récipients d'emballage métalliques, boîtes, coffres et conteneurs métalliques, minerais. Machines (robots) ; machines fonctionnant avec l'usage d'une télécommande (portes, portails, fenêtres) ; outils tenus à la main actionnés mécaniquement, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; perceuses à main électriques ; couteaux et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; chaînes de commandes autres que pour véhicules terrestres ; dispositifs hydrauliques pour l'ouverture ou la fermeture des portes, portails et des fenêtres ; dispositifs pneumatiques pour l'ouverture et la fermeture des portes, portails et des fenêtres ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; chaînes d'élévateurs ; courroies d'élévateurs ; entraîneurs ; garnitures de freins autres que pour véhicules terrestres ; segments de freins autres que pour véhicules terrestres ; générateurs d'électricité ; herses ; commandes pour moteurs et machines hydrauliques ; régulateurs de vitesse de machines et de moteurs ; dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux, portes et portails ; rouages de machines ; roulements à billes et à aiguilles ; mécanismes de transmission autres que pour véhicules terrestres. Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques) , dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; dispositifs électriques d'allumage à distance ; antennes ; balises lumineuses ; unités à bande magnétique ; bornes lumineuses ou mécaniques ; câbles électriques ; caméras ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; clignotants (signaux lumineux) ; cloches de signalisation ; lecteurs de codes à barres ; installation électrique pour la commande à distance ; dispositifs de commande à distance ; tableaux de commande ; conducteurs électriques ; conduites d'électricité ; connecteurs ; boîtes de connexion ; contacts électriques ; prises de courant, fusibles, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques magnétiques, optiques, caméras, bandes vidéo, fils et piles électriques, appareils électriques de contrôle ; détecteurs ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; supports de données magnétiques ; appareils téléphoniques, appareils de télévision, matériel pour conduites d'électricité ; raccordements électriques ; relais et transformateurs électriques ; émetteurs ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement du son ; enseignes lumineuses ; bornes électriques ; enseignes mécaniques ; ferme-porte électriques ; câbles à fibres optiques ; fils conducteurs de rayons lumineux ; fils électriques ; appareils à haute fréquence ; gaines pour câbles et fils électriques ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils d'intercommunication ; interrupteurs ; mécanismes pour appareils déclenchés par l'introduction d'un jeton ; lecteurs optiques, de code-barres et de disques compacts ; logiciels ; cartes magnétiques ; appareils pour la mesure des distances ; minuteries ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; portillons à pré-paiement pour parcs à voitures ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ; dispositifs électriques pour l'ouverture et la fermeture des portes, portails et fenêtres ; portillons à pré-paiement pour parcs à voitures ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; radars ; appareils de télé-appel radio ; serrures électriques ; signalisation lumineuse ou mécanique ; émetteurs de signaux électroniques ; sonnettes électriques de portes, de portails ; appareils électriques de surveillance ; transmetteurs ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; extincteurs ; alarmes contre le vol ; batteries d'allumage ; appareils de projection et écrans, , jumelles (optiques) , lunettes (optiques) , cartes magnétiques, boussoles. Matériaux de construction non métalliques ; ciment, béton ; bois d'oeuvre, de construction, de placage, contre-plaqué ; enduits, plâtre, asphalte, poix, bitume, briques, vitres, tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques, échafaudages, escaliers non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques ; colonnes d'affichage non métalliques ; armatures de portes non métalliques ; balises non lumineuses et non métalliques ; porte-battantes non métalliques ; cadres de portes et de fenêtres non métalliques ; châssis de portes et de fenêtres non métalliques ; portes et fenêtres non métalliques ; portails non métalliques ; panneaux de portes et de fenêtres non métalliques ; poteaux non métalliques ; verre de construction ; volets non métalliques. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; renseignements d'affaires ; démonstration de produits ; conseils en organisation des affaires ; gérance administrative de lieux d'exposition ; regroupement au profit de tiers d'une variété de produits (à l'exception de leur transport) , à savoir : portes et portails métalliques, fenêtres métalliques, dispositifs de commande à distance, arceaux métalliques permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits commodément. Assurances ; assurances contre les accidents ; affaires financières, bancaires et monétaires ; banques ; agences de change ; gérance de portefeuille ; prêts sur gage, recouvrement de créances ; services de cartes de crédit ; opérations de change ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; collectes de bienfaisance ; affaires immobilières ; agences immobilières ; gérance de biens immobiliers, gérance d'immeubles ; expertise immobilière ; organisation de loteries ; consultations professionnelles en matière financière. Construction (d'édifices, de routes, de ponts) et réparation (de portes, de portails, de fenêtres) ; construction d'édifices ; travaux de construction ; démolition de constructions ; informations en matière de construction et de réparation ; travaux d'ébénisterie ; services d'installation ; de réparation de serrures ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; installation, entretien et réparation d'appareils électriques, de machines, de téléphones ; assistance en cas de panne des portes et fenêtres (réparation) , travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie. Services de télécommunications ; services de télécommunication, de messagerie électronique par réseau Internet, Extranet, Intranet ; services de messagerie sécurisée. Agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Radiotéléphonie mobile. Travaux de conception dans le domaine des télécommunications, à savoir étude de projets techniques ; consultations professionnelles en matière d'ordinateurs et établissement de plans (construction) sans rapport avec la conduite des affaires ; consultations juridiques ; hébergement de sites (Internet) ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, constitution, conception (élaboration) et exploitation de banques de données et de base de données juridiques ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; services de location d'ordinateurs, de logiciels, de scanneur, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes et de modems ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ; services d'appels radioélectriques ; transmission de messages.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.