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Marques déposées par la société Domart Bernard
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Vauban se raconte
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vauban se raconte
Domart Bernard

Numéro de dépôt :
3862713
Date de dépôt :
28/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2021
Vauban se raconte de Domart Bernard

Présentation de la marque Vauban se raconte

Déposée le 28 septembre 2011 par la société Domart Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vauban se raconte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la société Domart Bernard domicilié(e) 3 place de la Porte de Belfort - 68600 - NEUF-BRISACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 236 374 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domart Bernard domicilié(e) 3 place de la Porte de Belfort - 68600 - NEUF-BRISACH - France.

La marque Vauban se raconte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vauban se raconte est expirée depuis le 28 septembre 2021.


Domart Bernard - 3 place de la Porte de Belfort - 68600 - NEUF-BRISACH - France - SIREN 511236374


Domart Bernard - 3 place de la Porte de Belfort - 68600 - NEUF-BRISACH - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Divertissement.