Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"SOUS LA COUETTE"
DOMARCHI Laurence, marie-pierre, andrée, siège social:

Numéro de dépôt :
1454098
Date de dépôt :
11/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/1998

Présentation de la marque "SOUS LA COUETTE"

Déposée le 11 mars 1988 par DOMARCHI Laurence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "SOUS LA COUETTE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOMARCHI Laurence, marie-pierre, andrée, siège social: domicilié(e) 6, rue edmond roger, 75015 PARIS. CHEVALIER Arielle, evelyne, laure.42, avenue des gobelins, 75013 PARIS.Agissant au nom et pour le compte de la société en formation: S.A.R.L. "LA NUIT C'EST TOUS LES JOURS..." - France.

La marque "SOUS LA COUETTE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1454098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "SOUS LA COUETTE" est expirée depuis le 11 mars 1998.

DOMARCHI Laurence a également déposé les autres marques suivantes : COMMANDANT COUCHE-TOT , "JUSTE POUR TOI" , "L'ETOFFE DES MARMOTS" , MES PLUS BELLES ANNEES , "LA NUIT C'EST TOUS LES JOURS..."


DOMARCHI Laurence, marie-pierre, andrée, siège social: - 6, rue edmond roger, 75015 PARIS. CHEVALIER Arielle, evelyne, laure.42, avenue des gobelins, 75013 PARIS.Agissant au nom et pour le compte de la société en formation: S.A.R.L. "LA NUIT C'EST TOUS LES JOURS..." - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32

Inscription - Transmission de propriété n°30863 - Publication au BOPI

Inscription le 15 juin 1988 - Transmission de propriété n°30863 - Publication au BOPI 1988-06-15

Tissus et produits textiles: couvertures de lit ou de table, dentelles et broderies, papeterie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.