Déposée le 12 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) DOMAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SAUBER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-51 du 18 décembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAR domicilié(e) Verneda, s/n. Pol.Ind.Roca., 08107 MARTORELLES, BARCELONE, Espagne - Espagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.
La marque SAUBER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758966.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 12 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°384687 - Publication au BOPI 2004-01-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-17
Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51
Appareils électroménagers, à savoir appareils de lavage, lessiveuses, machines à laver, machines à laver le linge, machines à laver la vaisselle, machines à vapeur, appareils de nettoyage à haute pression, appareils de nettoyage à vapeur, machines et appareils de nettoyage électriques, robots de cuisine (électriques), machines à tordre le linge, essoreuses ; machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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