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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMANI
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ISOA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ISOA
DOMANI, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4237099
Date de dépôt :
29/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/12/2025
ISOA de DOMANI

Présentation de la marque ISOA

Déposée le 29 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ISOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-03 du 22 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMANI domicilié(e) 2 Esplanade Compans Caffarelli, Bâtiment D - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORVILLIERS SENTENAC, Avocats, Maître JOLAS Stéphane domicilié(e) 18 rue Lafayette - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque ISOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4237099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOA arrivera à expiration en date du 29 décembre 2025.

DOMANI a également déposé les autres marques suivantes : DOMANI , 5 AVENUE , DOMANI EXPERT EN RENOVATION ENERGETIQUE


DOMANI, Société par Actions Simplifiée - 2 Esplanade Compans Caffarelli, Bâtiment D - 31000 - TOULOUSE - France


MORVILLIERS SENTENAC, Avocats, Maître JOLAS Stéphane - 18 rue Lafayette - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques.

Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Services d'isolation (construction) ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; démolition de construction ; location de machines de chantier ; nettoyage d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; installation de portes et de fenêtres.