Marque expirée - Marque en non vigueur

Chablis Rive Droite DOMAINE TESTUT
Domane Testut, scea

Numéro de dépôt :
3715723
Date de dépôt :
23/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2020
Chablis Rive Droite DOMAINE TESTUT de Domane Testut

Présentation de la marque Chablis Rive Droite DOMAINE TESTUT

Déposée le 23 février 2010 par Domane TestutTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chablis Rive Droite DOMAINE TESTUT »

Le déposant est Domane TestutTODO domicilié(e) 38 des moulins - 89800 - CHABLIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domane Testut domicilié(e) 38 des moulins - 89800 - CHABLIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chablis Rive Droite DOMAINE TESTUT est expirée depuis le 23 février 2020.


Domane Testut, scea - 38 des moulins - 89800 - CHABLIS - France


Domane Testut - 38 des moulins - 89800 - CHABLIS - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement avec modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Vins d'appellation d'origine Chablis, petit Chablis, Chablis grand cru.