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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMALYS
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MODULYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULYS
DOMALYS, SARL

Numéro de dépôt :
4120419
Date de dépôt :
24/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/09/2024
MODULYS de DOMALYS

Présentation de la marque MODULYS

Déposée le 24 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMALYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MODULYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMALYS domicilié(e) ZI les Chaffauds, BP 21 - 86150 - L'ISLE JOURDAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 710 838 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRILLAUD Arnaud domicilié(e) ZI les Chaffauds, BP 21 - 86150 - L'ISLE JOURDAIN - France.

La marque MODULYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULYS est expirée depuis le 24 septembre 2024.

DOMALYS a également déposé les autres marques suivantes : NOCTULYS , OXALYS


DOMALYS, SARL - ZI les Chaffauds, BP 21 - 86150 - L'ISLE JOURDAIN - France - SIREN 523710838


M. BRILLAUD Arnaud - ZI les Chaffauds, BP 21 - 86150 - L'ISLE JOURDAIN - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Inscription le 21 septembre 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°682982 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21

Inscription le 29 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°747089 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ;

Fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; Meuble modulaire de chambre ; meuble modulaire de chambre pour personnes dépendantes ; meuble ergonomique ; meuble intégrant des prises électriques et des commandes ; meuble intégrant des luminaires ; meuble modulaire ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; meuble modulaire de chambre ; meuble modulaire de chambre pour personnes dépendantes ; meuble ergonomique ; meuble intégrant des prises électriques et des commandes ; meuble intégrant des luminaires ; meuble modulaire.