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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaines Viticoles Renouard
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Les Terrasses d'Hortense
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Terrasses d'Hortense
Domaines Viticoles Renouard, SARL

Numéro de dépôt :
3864558
Date de dépôt :
06/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/10/2021
Les Terrasses d\'Hortense de Domaines Viticoles Renouard

Présentation de la marque Les Terrasses d'Hortense

Déposée le 6 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaines Viticoles Renouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Les Terrasses d'Hortense » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaines Viticoles Renouard domicilié(e) 1 Chemin des Coquillons - 30600 - Vauvert - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 141 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaines Viticoles Renouard domicilié(e) 1 Chemin des Coquillons - 30600 - Vauvert - France.

La marque Les Terrasses d'Hortense a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Terrasses d'Hortense est expirée depuis le 6 octobre 2021.

Domaines Viticoles Renouard a également déposé les autres marques suivantes : SCAMANDRE


Domaines Viticoles Renouard, SARL - 1 Chemin des Coquillons - 30600 - Vauvert - France - SIREN 443141270


Domaines Viticoles Renouard - 1 Chemin des Coquillons - 30600 - Vauvert - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.