LA VIEILLE BÂTISSE
Présentation de la marque LA VIEILLE BÂTISSE
Déposée par voie électronique le 10 juillet 2014 par la société DOMAINES VINCENT MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA VIEILLE BÂTISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA VIEILLE BÂTISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VIEILLE BÂTISSE est expirée depuis le 10 juillet 2024.
DOMAINES VINCENT MOREAU a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31
Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44