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Marques déposées par la société DOMAINES SCHLUMBERGER
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TERRE D'ALSACE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERRE D'ALSACE
DOMAINES SCHLUMBERGER, Société Civile d'Exploitation

Numéro de dépôt :
3739651
Date de dépôt :
20/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
TERRE D\'ALSACE de DOMAINES SCHLUMBERGER

Présentation de la marque TERRE D'ALSACE

Déposée par voie électronique le 20 mai 2010 par la société DOMAINES SCHLUMBERGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE D'ALSACE »

Le déposant est la société DOMAINES SCHLUMBERGER domicilié(e) 100 rue Théodore Deck - 68500 - GUEBWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 610 727 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOMAINES SCHLUMBERGER a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE CHRISTINE , Cuvée Eric , CUVEE ANNE , CUVEE CLARISSE , PRINCES ABBES , ES DOMAINES SCHLUMBERGER CUVEE CHRISTINE , ES DOMAINES SCHLUMBERGER DOMAINE ANNE , ES , Cuvée Eric , FLEUR DE GUEBWILLER


DOMAINES SCHLUMBERGER, Société Civile d'Exploitation - 100 rue Théodore Deck - 68500 - GUEBWILLER - France - SIREN 339610727


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Inscription le 2 septembre 2016 - Rejet total n°678580 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-09-02

Vins d'appellation d'origine contrôlée Alsace ou Alsace grand cru.