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Marques déposées par DOMAINES ROLLANDTODO
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CHATEAU LE BON PASTEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE BON PASTEUR
DOMAINES ROLLAND, SCEA

Numéro de dépôt :
3135286
Date de dépôt :
28/11/2001
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
28/11/2021
CHATEAU LE BON PASTEUR de DOMAINES ROLLAND

Présentation de la marque CHATEAU LE BON PASTEUR

Déposée le 28 novembre 2001 par DOMAINES ROLLANDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LE BON PASTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est DOMAINES ROLLANDTODO domicilié(e) CHATEAU LE BON PASTEUR MAILLET - 33500 - POMEROL - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 590 788 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES ROLLAND domicilié(e) CHATEAU LE BON PASTEUR MAILLET - 33500 - POMEROL - France.

La marque CHATEAU LE BON PASTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LE BON PASTEUR est expirée depuis le 28 novembre 2021.


DOMAINES ROLLAND, SCEA - CHATEAU LE BON PASTEUR MAILLET - 33500 - POMEROL - France - SIREN 388590788


DOMAINES ROLLAND - CHATEAU LE BON PASTEUR MAILLET - 33500 - POMEROL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2011 n°2485506 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-29

Inscription le 18 juin 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°603345 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-18

Inscription le 19 janvier 2015 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°640742 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-19

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " château le bon pasteur ".