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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES ROLLAN DE BY
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JEAN GUYON COLLECTION OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN GUYON COLLECTION OR
DOMAINES ROLLAN DE BY, SAS

Numéro de dépôt :
4021498
Date de dépôt :
15/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/07/2023
JEAN GUYON COLLECTION OR de DOMAINES ROLLAN DE BY

Présentation de la marque JEAN GUYON COLLECTION OR

Déposée le 15 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES ROLLAN DE BY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « JEAN GUYON COLLECTION OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES ROLLAN DE BY domicilié(e) 18 Route De By - 33340 - BEGADAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 565 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES ROLLAN DE BY domicilié(e) 18 Route De By - 33340 - BEGADAN - France.

La marque JEAN GUYON COLLECTION OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN GUYON COLLECTION OR est expirée depuis le 15 juillet 2023.


DOMAINES ROLLAN DE BY, SAS - 18 Route De By - 33340 - BEGADAN - France - SIREN 352565519


DOMAINES ROLLAN DE BY - 18 Route De By - 33340 - BEGADAN - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Vins.