Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DU CALVAIRE
DOMAINES ROLAND DUMAS, SCEA

Numéro de dépôt :
1472606
Date de dépôt :
17/06/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/06/2028

Présentation de la marque CHATEAU DU CALVAIRE

Déposée le 17 juin 1988 par DOMAINES ROLAND DUMASTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DU CALVAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOMAINES ROLAND DUMASTODO domicilié(e) CHATEAU LE MASS, 8 RUE DU MAS - 33240 - SAINT-GERVAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 820 389 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES ROLAND DUMAS, M. CORPORANDY ELIE domicilié(e) CHATEAU LE MASS, 8 RUE DU MAS - 33240 - SAINT-GERVAIS - France.

La marque CHATEAU DU CALVAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1472606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU DU CALVAIRE arrivera à expiration en date du 17 juin 2028.

DOMAINES ROLAND DUMAS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE CHRISTOLY , CHATEAU LE MASS , CHATEAU LARTAUDE LALIBARDE , CHATEAU MOULIN ROMPU , CHATEAU DAUBIAC , PETIT SICARD , CHATEAU DU MASS , CHATEAU CHAPON ROTI , CHATEAU LARTAUDE , BEAU SITE


DOMAINES ROLAND DUMAS, SCEA - CHATEAU LE MASS, 8 RUE DU MAS - 33240 - SAINT-GERVAIS - France - SIREN 341820389


DOMAINES ROLAND DUMAS, M. CORPORANDY ELIE - CHATEAU LE MASS, 8 RUE DU MAS - 33240 - SAINT-GERVAIS - France


Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2008 n°2378618 - Publication au BOPI 2008-07-07

Renouvellement sans limitation n°2118622 - Publication au BOPI 1998-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2018 n°2682726 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-05-29

Saint Emilion grand cru vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DU CALVAIRE