Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CHAPON ROTI
SCEA DOMAINES ROLAND DUMAS

Numéro de dépôt :
3323843
Date de dépôt :
08/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2014
CHATEAU CHAPON ROTI de DOMAINES ROLAND DUMAS

Présentation de la marque CHATEAU CHAPON ROTI

Déposée le 8 novembre 2004 par DOMAINES ROLAND DUMASTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU CHAPON ROTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est DOMAINES ROLAND DUMASTODO domicilié(e) BP 42 SAINT GERVAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 820 389 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINES ROLAND DUMAS domicilié(e) BP 42 SAINT GERVAIS - France.

La marque CHATEAU CHAPON ROTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CHAPON ROTI est expirée depuis le 8 novembre 2014.

DOMAINES ROLAND DUMAS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE CHRISTOLY , CHATEAU LE MASS , CHATEAU LARTAUDE LALIBARDE , CHATEAU MOULIN ROMPU , CHATEAU DAUBIAC , PETIT SICARD , CHATEAU DU CALVAIRE , CHATEAU DU MASS , CHATEAU LARTAUDE , BEAU SITE


SCEA DOMAINES ROLAND DUMAS - BP 42 SAINT GERVAIS - France - SIREN 341820389


SCEA DOMAINES ROLAND DUMAS - BP 42 SAINT GERVAIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Vins d'appellation d'origine contrôlée.