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Marques déposées par DOMAINES ROLAND DUMASTODO
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BEAU SITE
Marque annulée - Marque en non vigueur

BEAU SITE
DOMAINES ROLAND DUMAS, S.C.E.A.

Numéro de dépôt :
99800784
Date de dépôt :
22/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque BEAU SITE

Déposée le 22 juin 1999 par DOMAINES ROLAND DUMASTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEAU SITE »

Le déposant est DOMAINES ROLAND DUMASTODO domicilié(e) CHATEAU LE MASS - 33240 - SAINT GERVAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 820 389 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES ROLAND DUMAS domicilié(e) CHATEAU LE MASS - 33240 - SAINT GERVAIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 25 ans, la marque BEAU SITE est expirée depuis le 22 juin 2009.

DOMAINES ROLAND DUMAS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE CHRISTOLY , CHATEAU LE MASS , CHATEAU LARTAUDE LALIBARDE , CHATEAU MOULIN ROMPU , CHATEAU DAUBIAC , PETIT SICARD , CHATEAU DU CALVAIRE , CHATEAU DU MASS , CHATEAU CHAPON ROTI , CHATEAU LARTAUDE


DOMAINES ROLAND DUMAS, S.C.E.A. - CHATEAU LE MASS - 33240 - SAINT GERVAIS - France - SIREN 341820389


DOMAINES ROLAND DUMAS - CHATEAU LE MASS - 33240 - SAINT GERVAIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2009 n°2403358 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-04-01

Inscription le 29 décembre 2017 - Décision judiciaire définitive annulant totalement un titre n°714283 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-29

Vins.