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Marques déposées par DOMAINES ROCHETODO
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Le Petit Nicolas
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Petit Nicolas
DOMAINES ROCHE, SCEA

Numéro de dépôt :
4285438
Date de dépôt :
06/07/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2026
Le Petit Nicolas de DOMAINES ROCHE

Présentation de la marque Le Petit Nicolas

Déposée le 6 juillet 2016 par DOMAINES ROCHETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Petit Nicolas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est DOMAINES ROCHETODO domicilié(e) PIS BAS - 46700 - VIRE SUR LOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COIRAULT Fabien domicilié(e) 12 AVENUE du Frêne - 79200 - CHATILLON-SUR-THOUET - France.

La marque Le Petit Nicolas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285438.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Petit Nicolas arrivera à expiration en date du 6 juillet 2026.

DOMAINES ROCHE a également déposé les autres marques suivantes : Le Petit Louis , LE PETIT PAUL , Le Petit Jean , LE PETIT CAHDORS , La Petite Marie , LACROZE DE PYS


DOMAINES ROCHE, SCEA - PIS BAS - 46700 - VIRE SUR LOT - France


M. COIRAULT Fabien - 12 AVENUE du Frêne - 79200 - CHATILLON-SUR-THOUET - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Inscription le 3 octobre 2016 - Retrait partiel n°685647 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vin à indication géographique protégée « Cotes du Lot ».