Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LACROZE DE PYS
DOMAINES ROCHE, SCEA

Numéro de dépôt :
3822509
Date de dépôt :
11/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2021
LACROZE DE PYS de DOMAINES ROCHE

Présentation de la marque LACROZE DE PYS

Déposée le 11 avril 2011 par DOMAINES ROCHETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LACROZE DE PYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est DOMAINES ROCHETODO domicilié(e) CHATEAU CROZE de PYS - 46700 - VIRE SUR LOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 230 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaines Roche domicilié(e) CHATEAU CROZE de PYS - 46700 - VIRE SUR LOT - France.

La marque LACROZE DE PYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LACROZE DE PYS est expirée depuis le 11 avril 2021.

DOMAINES ROCHE a également déposé les autres marques suivantes : Le Petit Louis , LE PETIT PAUL , Le Petit Jean , LE PETIT CAHDORS , La Petite Marie , Le Petit Nicolas


DOMAINES ROCHE, SCEA - CHATEAU CROZE de PYS - 46700 - VIRE SUR LOT - France - SIREN 342230315


Domaines Roche - CHATEAU CROZE de PYS - 46700 - VIRE SUR LOT - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Vins ; appellation d'origine contrôlée ; cahors.