(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 8 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) DOMAINES REYBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614964.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 8 mars 2026.
DOMAINES REYBIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33
Inscription le 19 septembre 2001 - Gage constitué n°331343 - Publication au BOPI 2001-09-19
Inscription le 23 juin 2005 - Changement de dénomination n°414041 - Publication au BOPI 2005-06-23
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2005 n°2304057 - Publication au BOPI 2005-12-29
Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2016 n°2612102 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-07