Marque expirée - Marque en non vigueur

MAITRE D'ESTOURNEL
DOMAINES REYBIER société anonyme

Numéro de dépôt :
1336619
Date de dépôt :
31/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/12/2015

Présentation de la marque MAITRE D'ESTOURNEL

Déposée le 31 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) DOMAINES REYBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAITRE D'ESTOURNEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINES REYBIER domicilié(e) Cos d'Estournel,33180 SAINT ESTEPHE (dossier no 2295187) - 33180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 321 109 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2295187) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAITRE D'ESTOURNEL est expirée depuis le 31 décembre 2015.

DOMAINES REYBIER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , D ESTOURNEL PAGODES DE COS , CHATEAU POMYS , GOULEE , COS , COS , CHATEAU COS D'ESTOURNEL , COS 100 BY COS D'ESTOURNEL , CHATEAU DE MARBUZET , COS D'ESTOURNEL


DOMAINES REYBIER société anonyme - Cos d'Estournel,33180 SAINT ESTEPHE (dossier no 2295187) - 33180 - France - SIREN 331321109


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2295187) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 16 août 2005 n°2295187 - Publication au BOPI 2005-08-16

Renouvellement sans limitation n°2054311 - Publication au BOPI 1995-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Inscription le 23 juin 2005 - Changement de dénomination n°414041 - Publication au BOPI 2005-06-23

Inscription le 19 septembre 2001 - Gage constitué n°331343 - Publication au BOPI 2001-09-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).