LES PAGODES
Présentation de la marque LES PAGODES
Déposée le 22 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) DOMAINES REYBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PAGODES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES PAGODES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647182.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES PAGODES arrivera à expiration en date du 22 octobre 2026.
DOMAINES REYBIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14
Inscription le 26 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265621 - Publication au BOPI 1998-10-26
Inscription le 23 juin 2005 - Changement de dénomination n°414041 - Publication au BOPI 2005-06-23
Inscription le 19 septembre 2001 - Gage constitué n°331343 - Publication au BOPI 2001-09-19
Renouvellement sans limitation le 1 août 2006 n°2320590 - Publication au BOPI 2006-08-01
Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2016 n°2627169 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-09-06