COS
Présentation de la marque COS
Déposée le 28 février 1996 par la Société Anonyme (SA) DOMAINES REYBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613237.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COS arrivera à expiration en date du 28 février 2026.
DOMAINES REYBIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32
Inscription le 19 septembre 2001 - Gage constitué n°331343 - Publication au BOPI 2001-09-19
Inscription le 23 juin 2005 - Changement de dénomination n°414041 - Publication au BOPI 2005-06-23
Inscription le 14 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336955 - Publication au BOPI 2001-12-14
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2005 n°2304058 - Publication au BOPI 2005-12-29
Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2015 n°2604582 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2015-12-15