COS
Présentation de la marque COS
Déposée le 1 août 1990 par la Société Anonyme (SA) DOMAINES REYBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607340.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COS arrivera à expiration en date du 1 août 2030.
DOMAINES REYBIER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2000 n°2172026 - Publication au BOPI 2000-05-04
Inscription le 19 septembre 2001 - Gage constitué n°331343 - Publication au BOPI 2001-09-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02
Inscription le 23 juin 2005 - Changement de dénomination n°414041 - Publication au BOPI 2005-06-23
Renouvellement sans limitation le 21 mai 2010 n°2440950 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-21
Inscription le 14 février 2020 - Constitution de mandataire n°780313 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2020 n°2745002 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-04-07