CHATEAU POMYS
Présentation de la marque CHATEAU POMYS
Déposée le 11 mai 2010 par la Société Anonyme (SA) DOMAINES REYBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU POMYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU POMYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737341.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU POMYS arrivera à expiration en date du 11 mai 2030.
DOMAINES REYBIER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24
Enregistrement avec modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Inscription le 6 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°776823 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-06
Inscription le 14 février 2020 - Constitution de mandataire n°780313 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2020 n°2737748 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-01-28