Déposée le 31 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) DOMAINES REYBIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CERCLE D'ESTOURNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINES REYBIER domicilié(e) Cos d'Estournel - 33180 - SAINT-ESTEPHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 321 109 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mle PHILIPPOT Sonia domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque CERCLE D'ESTOURNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336618.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOMAINES REYBIER, Société Anonyme - Cos d'Estournel - 33180 - SAINT-ESTEPHE - France - SIREN 331321109
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mle PHILIPPOT Sonia - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23
Renouvellement sans limitation n°2054322 - Publication au BOPI 1995-52
Renouvellement sans limitation le 16 août 2005 n°2295188 - Publication au BOPI 2005-08-16
Inscription le 22 septembre 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°189711 - Publication au BOPI 1995-09-22
Inscription le 23 juin 2005 - Changement de dénomination n°414041 - Publication au BOPI 2005-06-23
Inscription le 9 novembre 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°191585 - Publication au BOPI 1995-11-09
Inscription le 16 novembre 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°191867 - Publication au BOPI 1995-11-16
Inscription le 19 septembre 2001 - Gage constitué n°331343 - Publication au BOPI 2001-09-19
Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2015 n°2597272 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-17
Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.Publicité et affaires. Transport et entrepot
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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