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Marques déposées par DOMAINES QUIOT EN PROVENCETODO
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MOULIN HOUCHART
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOULIN HOUCHART
DOMAINES QUIOT EN PROVENCE, SCEA

Numéro de dépôt :
3711669
Date de dépôt :
09/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2020
MOULIN HOUCHART de DOMAINES QUIOT EN PROVENCE

Présentation de la marque MOULIN HOUCHART

Déposée le 9 février 2010 par DOMAINES QUIOT EN PROVENCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOULIN HOUCHART »

Le déposant est DOMAINES QUIOT EN PROVENCETODO domicilié(e) 0 CD12 - 13114 - PUYLOUBIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAMILLE QUIOT domicilié(e) 5 AVENUE BARON LEROY - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN HOUCHART est expirée depuis le 9 février 2020.


DOMAINES QUIOT EN PROVENCE, SCEA - 0 CD12 - 13114 - PUYLOUBIER - France


FAMILLE QUIOT - 5 AVENUE BARON LEROY - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine contrôlee et vin de pays.