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Marques déposées par la société DOMAINES PRATS
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PAUL BRUNO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAUL BRUNO
DOMAINES PRATS

Numéro de dépôt :
1367925
Date de dépôt :
14/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/2006

Présentation de la marque PAUL BRUNO

Déposée le 14 août 1986 par la société DOMAINES PRATS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAUL BRUNO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DOMAINES PRATS domicilié(e) Cos d'Estournel, 33250 SAINT ESTEPHE (dossier no 2068502) - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 321 109 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2068502) - France.

La marque PAUL BRUNO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAUL BRUNO est expirée depuis le 14 août 2006.

DOMAINES PRATS a également déposé les autres marques suivantes : PRATS FRERES


DOMAINES PRATS - Cos d'Estournel, 33250 SAINT ESTEPHE (dossier no 2068502) - France - SIREN 331321109


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2068502) - France


Renouvellement sans limitation le 10 mai 1996 n°2068502 - Publication au BOPI 1996-05-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Inscription le 28 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°269438 - Publication au BOPI 1998-12-28

Vins.