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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES PIERRE CHAVIN
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BOEUF BOURGUIGNON BY CHAVIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOEUF BOURGUIGNON BY CHAVIN
DOMAINES PIERRE CHAVIN, SARL

Numéro de dépôt :
4305069
Date de dépôt :
06/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/10/2026
BOEUF BOURGUIGNON BY CHAVIN de DOMAINES PIERRE CHAVIN

Présentation de la marque BOEUF BOURGUIGNON BY CHAVIN

Déposée le 6 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES PIERRE CHAVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BOEUF BOURGUIGNON BY CHAVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES PIERRE CHAVIN domicilié(e) 2 BOULEVARD JEAN BOUIN - 34500 - BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 393 524 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES PIERRE CHAVIN, Mme BOULACHIN MATHILDE domicilié(e) 2 BOULEVARD JEAN BOUIN - 34500 - BEZIERS - France.

La marque BOEUF BOURGUIGNON BY CHAVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOEUF BOURGUIGNON BY CHAVIN arrivera à expiration en date du 6 octobre 2026.

DOMAINES PIERRE CHAVIN a également déposé les autres marques suivantes : Greenia , Vwell , La tour de la cloche , LUX N°1 , ICONIQUE , NIGIRO , VALLIS QUIETUS , La Vallée des Rois , LIZÉA , Pierre Zéro


DOMAINES PIERRE CHAVIN, SARL - 2 BOULEVARD JEAN BOUIN - 34500 - BEZIERS - France - SIREN 519393524


DOMAINES PIERRE CHAVIN, Mme BOULACHIN MATHILDE - 2 BOULEVARD JEAN BOUIN - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant des Appellations d'Origine Protégées « Bourgogne », « Bourgogne aligoté », « Bourgogne Mousseux », « Bourgogne passe-tout-grains », « Coteaux Bourguignons ou Bourgogne grand ordinaire ou Bourgogne ordinaire » et « Crémant de Bourgogne » ; eaux-de-vie bénéficiant des indications géographique « Fine de Bourgogne » et « Marc de Bourgogne » ; boissons alcoolisées bénéficiant de l'indication géographique « cassis de bourgogne » ».